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 Lois en vigueur à Masuda

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Sue
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Messages : 190
Date d'inscription : 16/02/2010
Age : 31

MessageSujet: Lois en vigueur à Masuda   Jeu 25 Fév - 17:55

Citation :
Citation:
Corpus de Décrets et Arrêtés du 23 Février 1458 modifié le 15 juin 1458.

Est déclaré par la présente que les articles ci-dessous devront être respecter :

Des Marchands Ambulants :

Toute personne extérieur à notre ville (dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire) doit s'annoncer sans délai auprès du Mandataire général du Marché et/ou du maire de la ville si elle souhaite commercer. Ils devront s'acquitter d'une taxe de 40kobans afin d'être autorisé a acheter et vendre, et avec l'accord du Sô.
Les mandatés d'autres villes devront être mentionner dans les accords commerciaux signés.

Code:
Tout contravenant se verra poursuivre pour escroquerie.



****Arrêté n° 1 : Des embauches et des salaires
L'Embauche est une relation de confiance entre un patron et un salarié.
Une grille des salaires est instaurée comme il suit:

0 point de caractèristiques 14k.
1 à 7 points de caractèristiques: 16k.
8 à 15 points de caractèristiques: 18k.
16 à 20 points de caractèristiques: 20k.

Sera considérée comme de l'esclavagisme, toute embauche ne respectant pas cet arrêté.


****Arrêté n° 2 : Achats et ventes strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées au marchés:
- Kilo de fer : achats réservés aux Forgerons et au Sô.
- Fruits : Monopole d'achat et de vente du Sô à 9 Kobans.
- Bois : L'achat du bois est strictement réservé au métier de forgeron et charpentier.

Code:
Tout contravenant se verra poursuivre pour escroquerie.



****Arrêté n° 3 : Du Prêt pour la croissance.

Le sô institue des "prêts" ou subventions pour favoriser le développement de TOUTES les cultures.

Seul le Sô décidera des convenances exact du prêt et sera ou non accepté par l'agriculteur.

****Arrêté n°4: De la spéculation :
La spéculation est INTERDITE !

Citation:
Tout contravenant sera poursuivi pour escroquerie.

Du marché :

- article ou aliment à bas prix xx,05, ventes entre joueurs ou mairie(en particulier aide aux pauvres), ne pas acheter sous peine de procès.


Citation:
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.


Dernière édition par Sue le Mar 15 Juin - 13:03, édité 1 fois
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roman.lipanskana

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Messages : 63
Date d'inscription : 02/03/2010
Localisation : AU bureau du Koganchô a boire du Saké

MessageSujet: Re: Lois en vigueur à Masuda   Jeu 4 Mar - 14:18

Je peux avoir les textes a jours SVP?
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Lois en vigueur à Masuda
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